Article 01 : Présentation
Asonblog a pour but de permettre à chacun de disposer d’un ou plusieurs blogs, espaces d’expression et de liberté sur internet. Asonblog est propulsé par l’agence WebCD Sàrl RCS Saverne N° B 419283064.

Règles et Critères de base :

Espace de liberté ne signifie pas anarchie et chaque utilisateur Asonblog accepte tacitement nos règles de bonne conduite en ouvrant un compte utilisateur.

Par conséquent nos modérateurs supprimeront les blogs à caractère pornographique ou à contenu douteux, tenant des propos racistes, xénophobes, incitant à la haine et à la violence ou encore à contenu illégal dès lors qu’ils nous auront été signalés ou constaté par notre équipe de modération.

Les utilisateurs ne respectant pas nos règles de bonne conduite seront définitivement bannis.

Article 02 : Responsabilité
En aucun cas, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de litige avec les utilisateur des blogs. Nous nous engageons cependant à supprimer dans les meilleurs délais tout blog affichant un contenu illicite dès cette information nous aura été adressée.

Article 03 : Signaler un abus
Si au cours de votre navigation sur Asonblog vous constatiez un blog ne respectant pas nos règles de bonne conduite, nous vous encourageons vivement à nous le signaler immédiatement par le biais du lien “Signaler un contenu abusif”.

Le site est modéré par l’équipe Asonblog a posteriori conformément à la réglementation en vigueur. Selon les choix de l’auteur du site, les messages sont soit lisibles dès leur publication, soit lisibles une fois que l’auteur du site en a pris connaissance et les a validés. A ce titre, n’importe quel utilisateur qui estime qu’un message est répréhensible est encouragé à contacter l’auteur du site, ou www.asonblog.com à l’aide de l’outil d’alerte mis à votre disposition.

Article 04 : Principe d’Asonblog
Tout internaute peux librement et gratuitement ouvrir un compte utilisateur .

Ce site peut être consulté par quiconque. Pour y contribuer, vous devez être inscrit sur le site www.asonblog.com. Vous pouvez aussi contribuer anonymement, dans ce cas votre adresse IP sera conservée par l’agence WebCD. Seul votre pseudonyme tel qu’identifié lors de votre inscription, ou le nom que vous avez indiqué en cas de commentaire anonyme, sera accessible aux autres utilisateurs du site.

Ceci permet :
- aux autres utilisateurs du site de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout utilisateur de vous contacter personnellement à l’aide des outils de communication mis à votre disposition par www.asonblog.com sans dévoiler votre adresse de courrier électronique,
- de supprimer vous-même vos contributions.

En postant votre contribution, vous reconnaissez notamment que :
- les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement,
- l’identité des utilisateurs ne peut être garantie, ni par l’auteur du site, ni par Asonblog,
- les messages que vous postez peuvent être modérés s’ils n’étaient pas conformes à la réglementation française sur les contenus ou au respect du droit d’autrui,
- ni l’auteur du site, ni Asonblog ne sauraient être tenus pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des messages diffusés,
- vous êtes seul responsable du contenu de vos messages.

Droits et devoirs des visiteurs du site

Tout visiteur du site doit respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui et notamment de l’auteur du site. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser tout ou partie des éléments composant le site, ou les contributions publiées, sur d’autres sites ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs respectifs.

Tout visiteur du site peut néanmoins reproduire tout ou partie du contenu du site à des fins de consultation privée ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de l’auteur du site et celui de l’auteur du message (pseudonyme ou nom réel si disponible).

Droits et devoirs des utilisateurs

Tout utilisateur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Vous devez respecter la courtoisie et le respect mutuel nécessaire au bon déroulement des débats.

Les propos et contributions de toutes sortes que vous publiez sur le site sont sous votre propre et entière responsabilité. Vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages susceptibles de choquer les mineurs, violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie de crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (marque, article de presse, message d’un tiers…).

Les citations récurrentes de marques, de sites Internet et/ou de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et pourront être supprimées. De manière générale, le utilisateur s’engage à ne pas inclure dans ses contributions des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et réglementations en vigueur.

A propos de la modération

La modération implique que l’auteur du site et/ou www.asonblog.com s’autorise à supprimer, modifier ou déplacer tout message ou contribution qui serait jugé contrevenant aux présentes conditions d’utilisations ou aux conditions générales d’utilisation d’Asonblog, ou encore au bon fonctionnement du site, sans préavis ni indemnités. L’administrateur d’Asonblog se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte de membre suite à des abus ou à déléguer ses droits relatifs à la modération à certains prestataires, membres ou groupes.

En aucun cas WebCD, en simple qualité d’hébergeur prestataire technique, ne peut être tenu responsable du contenu du site.

WebCD vous invite néanmoins à faire un usage raisonné de l’outil d’alerte mis à disposition sur le site. En effet, la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 dispose que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15000 € d’amende.

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur le site sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui du site.

Evolution des conditions d’utilisation du site

Les présentes conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. Le visiteur du site se doit de vérifier régulièrement les présentes conditions d’utilisation et accepte d’arrêter toute utilisation du site en cas de désapprobation de celles-ci.

Loi et juridiction applicable

L’utilisateur du site accepte que tout litige soit réglé devant la justice française, sous l’empire de la loi française.

Article 05 : Propriété intellectuelle
L´ensemble des contenus de nos annuaires thématiques (texte, scripts, icônes et images) est la propriété exclusive de WebCD. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés. Les logos, images et marques relatifs aux sites mentionnés ou référencés sur nos annuaires thématiques sont la propriété respective de leurs auteurs. Pour obtenir des renseignements sur les droits d´utilisation du contenu des annuaires thématiques, veuillez contacter la Web Agency WebCD Sàrl par le biais du formulaire.

© WebCD juillet 2008 - Mise à jour le 22 octobre 2008